• L'électricité des "communs" (éclairage des allées, jardins, piscine, réception, locaux techniques, aire de parcage,…) (facture provenant du compteur spécifique "communs" SENELEC);
• Les frais d'entretien, de réparation et de réfection périodiques, ainsi que le carburant du groupe électrogène de secours de 80 KWA ("secours" du réseau électrique SENELEC);
• Les frais d'entretien, de réparation et de réfection périodiques des 4 puits traditionnels;
• Les frais d'entretien, de réparation et de réfection périodiques des 2 forages et des 2 pompes immergées des forages, ainsi que les éventuelles redevances d'exhaure et éventuels frais de compteur (facture annuelle globale SDE);
• Les frais d'entretien, de réparation et de réfection périodiques des fosses septiques communes;
• Les frais d'entretien, de réparation et de réfection périodiques du grand réservoir d'eau potable (80 m³) et du réservoir des eaux usées (80 m³), ainsi que les frais d'entretien, de réparation et de réfection des pompes et surpresseurs;
• Les frais d'entretien, de réparation et de réfection périodiques du petit réservoir intermédiaire d'eau potable (7 m³), ainsi que les frais d'entretien, de réparation et de réfection des pompes et surpresseurs;
• Les frais d'entretien, de réparation et de réfection périodiques des systèmes de drainage et d'évacuation des eaux de pluies;
• Les frais d'entretien, de réparation et de réfection périodiques des systèmes d'évacuation et traitement des eaux usées;
• Les frais d'entretien, de réparation et de réfection périodiques des climatiseurs de type "splits" des espaces communs;
• Les frais d'entretien, de réparation et de réfection périodiques des systèmes communs de télédistribution et de téléphonie internes ;
• Les prestations de services et loisirs gratuits;
• Les frais de jardinage périodique de tous les espaces verts et jardins communs, de l’aire de parcage, de la cocoteraie et palmeraie gazonnée, de l'arboretum, de la pré - plage et de la plage;
• Les frais de jardinage périodique des abords et jardins des villas et suites à usage exclusif privatif;
• Les frais d'entretien, de réparation et de réfection périodiques de l'éclairage public de l'ensemble du domaine et l'électricité des parties communes;
• Les frais d'entretien, de réparation et de réfection de toutes les voies de circulation (allées, chemins, passages, dégagements, escaliers & rampes vers la partie basse du site,…), à l'exclusion de celles situées dans les espaces privatifs;
• Les frais d'entretien, de réparation et de réfection de toutes les gaines électriques, de téléphonie, de télédistribution et canalisations d'eau potable et d'eaux usées de l'ensemble du domaine, à l'exclusion de celles situées dans les espaces privatifs;
• Les frais de gardiennage de l'ensemble du domaine;
• Les frais d'enlèvement et de traitement séléctif des ordures ménagères;
• Les frais de réception, d'accueil et d'administration pour les copropriétaires et les clients hôteliers de villas et suites, hébergés en «services hôteliers complets»;
• L'utilisation de la salle de réunions, située au - dessus de la réception, par les copropriétaires et les clients hôteliers de villas hébergés en «services hôteliers complets»;
• Les frais d'annuités du bail emphytéotique, relatifs aux parties communes, et les frais d'annuités de l'autorisation exclusive d'utilisation provisoire et révocable du D.P.M;
• Dès la conversion du bail emphytéotique en titre foncier (T.F.) et pour autant que les charges annuelles de copropriété permettent d'absorber ce coût, l'annuité d'amortissement sur 30 ans du prix de conversion;
• Les frais d'assurances collectives diverses (incendie, dégâts des eaux, responsabilité civile,…), relatives aux parties communes et à la gestion du domaine;
• Les frais d'entretien, de réparation et de réfection périodiques de la piscine et des installations annexes de traitement et de filtration de l'eau;
• Les honoraires et frais de la Gérance de la copropriété;
• Toutes taxes, droits et impôts locaux, régionaux ou nationaux, relatifs aux parties communes;
• De manière générale, toutes autres dépenses courantes, à caractère non exceptionnelles, exposées pour la conservation et l'entretien des installations communes, services collectifs et éléments d'équipements communs énumérés ci-dessus...

• La dotation à la réserve extraordinaire pour faire face aux grosses dépenses d'investissements et de remplacements;
• Les frais de branchement, redevances de location de compteur et consommations individuelles d'électricité (factures individuelles SENELEC);
• Les éventuels futurs frais de branchement, redevances de location de compteur et consommations individuelles d'eau (factures individuelles S.D.E), si cette compagnie monopolistique créait jour un réseau public local de distribution d’eau potable et obligeait les professionnels et particuliers à s’y raccorder;
• Les consommations individuelles périodiques de bonbonnes de gaz destinées à l'alimentation des plaques de cuisson et du four de la cuisine;
• Les frais de branchement, redevances périodiques de location de poste(s) et consommations individuelles de téléphonie externe optionnelle (facture individuelle SONATEL);
• Les frais de souscription, redevances périodiques d'abonnement et consommations individuelles de connexion Internet optionnelle (facture individuelle SENTOO);
• Les services, activités sportives et loisirs divers optionnels payants;
• Les réparations, remplacements, réfections, entretiens et rénovations relatives aux villas et suites individuelles;
• Les assurances individuelles obligatoires (incendie, dégâts des eaux,…) relatives aux villas et suites individuelles;
• Les éventuels futurs impôts directs et indirects, taxes, droits, annuités et contributions recouvrées par voie de rôle émis au nom propre de chacun des différents copropriétaires, du fait de leur droit de propriété.

Évaluation des charges communes par grande villa de 6 à 8 personnes de 175 à 210m² utiles + 1 terrasse et 1 balcon:

Provisions mensuelles 2008 de 167.280 CFA ou 255€/ mois (*) (12 mois calendriers), à payer par chaque propriétaire, à partir du jour de la date de livraison de sa villa.

Le 1er janvier de chaque année civile (prochaine indexation : 01.01.2009), les montants précités sont indexés automatiquement par la gérance du domaine. Les factures annuelles sont émises le 1er janvier et payables pour le 30 juin au plus tard.

P.S : Afin d'éviter toute construction anarchique sur les parcelles individuelles appartenant aux copropriétaires des biens immobiliers privatifs, les constructions, autres que celles prévues dans le présent complexe immobilier et hôtelier et édifiées par le promoteur, sont strictement interdites, et seront immédiatement détruites aux frais exclusifs du contrevenant.

Pour rappel: 1 € = 656 CFA.

MILLIEMES DE COPROPRIÉTÉ